La copropriété, ce qu’il faut connaitre, les devoirs, les droits, les règles

Définition de la copropriété

La copropriété s’adresse à tous propriétaires mais peut concerner également les locataires vivant dans un immeuble qui appartient à plusieurs personnes. Chaque propriétaire en possède une partie en fonction du pourcentage du ou des biens qu’il possède, de sa surface notamment. C’est à ce moment-là que l’on parle de quote-part ou de millièmes sur l’ensemble de l’immeuble.

Il faut distinguer deux principaux éléments dans cette copropriété : les parties privatives et les parties communes.

Où sont présentent ces copropriété ?

Sur le secteur couvert par l’agence « A LA PETITE COMMISSION DE CHARTRES », nous avons des appartements à vendre dans des copropriétés sur Chartres (28000), Lucé (28110), Luisant (28600), Mainvilliers (28300), Lèves (28300), Champhol (28300), Morancez (28630), Barjouville (28630), Dammarie (28360), Le Coudray (28630), et de nombreuses autres communes avec cependant des copropriétés moins importantes.

Les deux styles de copropriétés principaux :

• Le principal que nous rencontrions sur Chartres et son agglomération, c’est la copropriété verticale, ce que nous appelons plus couramment dans notre jargon immobilier les immeubles.
• Il existe cependant également sur notre secteur chartrain les copropriétés horizontales. Ce sont des maisons individuelles disposées sur un terrain commun, parfois sécurisé, ce qui plait de plus aux acquéreurs. Chacun est propriétaire de sa maison mais pas de la voirie, les espaces verts communs etc…

Attention à cependant ne pas confondre avec les lotissements !

De quoi est constituée une copropriété ?

La copropriété comprend la partie privative, qui appartient exclusivement au propriétaire et ce que nous appelons une quote-part de parties communes. Ces éléments sont clairement définis dans votre acte de propriété en tantième (millièmes, dix millièmes, cent millièmes).

Il est important de savoir que lorsqu’on vend son bien, on vend de façon indissociable la partie privative et sa quote-part de parties communes (escalier, couloir entrée, cour, jardin).

Parties privatives d’une copropriété :

Elles concernent tout ce qui est à l’usage exclusif du propriétaire.

Il s’agit de tout ce qui concerne l’intérieur du logement (les pièces, les cloisons, le chauffage si individuel, les éléments de cuisine, les sanitaires, terrasses privatives ou balcons, parking privatif, caves etc….

Tous ces éléments sont précisés de façon claire dans votre acte de propriété et dans le règlement de copropriété annexé.

Parties communes d’une copropriété :

Ce sont tous les endroits dont chaque propriétaire en aura l’usage, l’utilité etc…

Il s’agit du gros œuvre du bâtiment (murs extérieurs, toitures, les différentes gaines d’alimentation ou d’aérations situées dans ces dites parties communes) mais aussi les locaux pour les poubelles, les différents passages, les escaliers ou ascenseurs, le chauffage s’il est collectif, les espaces verts profitables à tous etc…

Il existe un règlement de copropriété !!!

En achetant votre bien, vous en avez pris connaissance et devez le respecter.

Il est important de savoir que ce règlement de copropriété est obligatoire pour tout immeuble ou copropriété horizontale.

Il est rédigé et établi sous forme d’état descriptif de division.

Il est très important car il va définir de façons précises les règles, ce que chacun doit ou ne doit pas faire, même si nous, en tant qu’agents immobiliers de la région de Chartres, nous préconisons le bon sens de chacun, le dialogue et le bon entendement entre chacun des habitants de l’immeuble. Le maitre mot de l’agence immobilière « A LA PETITE COMMISSION DE CHARTRES » étant de préconiser le dialogue. Nous préférons en effet le « style » de l’auberge espagnole » plutôt que les querelles qui enveniment et sont souvent bien désagréables pour le bien de tous.

L’assemblée générale de la copropriété :

Elle est très importante et a lieu une fois par an. « LA PETITE COMMISSION DE CHARTRES » conseille vivement à chacun de ses acquéreurs ou vendeurs d’y participer. De nombreux points importants pour votre quotidien y sont évoqués. Je reviendrai sur ce sujet du déroulement d’une assemblée générale dans un prochain article car son déroulement mérite d’être détaillé et bien compris de tous.

En conclusion, que vous soyez propriétaire ou que vous envisagiez d’acheter dans une grosse ou une petite copropriété, qu’elle se situe à Chartres, Luisant, Lucé, Lèves, Champhol, Mainvilliers, Barjouville, Dammarie, Le Coudray ou dans tout autre commune de l’agglomération de Chartres, renseignez-vous bien sur la dite copropriété et n’hésitez pas à contacter « la petite commission de chartres », au 02.37.20.00.55, nous nous ferons un plaisir de vous conseiller et de vous apporter toutes les réponses aux questions que vous pouvez vous poser sur le sujet.